Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISOSHOPPING
MIAILHE Jean-François

Numéro de dépôt :
3025836
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ISOSHOPPING

Déposée le 27 avril 2000 par MIAILHE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSHOPPING »

Le déposant est MIAILHE Jean-François, domicilié(e) Site du Val d'Aude, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 22

MIAILHE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : WHITE STAR LINE , WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC , WHITE STAR LINE


MIAILHE Jean-François - Site du Val d'Aude, 11300 LIMOUX - France


RIEDEL Paul - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361126 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Sacs isothermes à installer dans le coffre de tous véhicules, servant à transporter des marchandises alimentaires surgelées. Sacs composés de films réflecteurs, de mousses et de films armés. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et/ou sacs pour le transport des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.